MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Flora PORTET – Entrepreneur individuel
Nom commercial : ORA Architecture d’Intérieur
Activité : Architecture d’intérieur
SIREN : [À COMPLÉTER]
SIRET : [À COMPLÉTER]
Adresse professionnelle : [À COMPLÉTER]
Adresse e-mail : [À COMPLÉTER]
Directrice de la publication : Flora PORTET
Hébergement
Le site est hébergé par :
[NOM DE L’HÉBERGEUR]
[FORME JURIDIQUE / ADRESSE DE L’HÉBERGEUR]
[COORDONNÉES DE L’HÉBERGEUR]
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, visuels, illustrations, rendus 3D, plans, dessins, éléments graphiques, logo et identité visuelle, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de ORA Architecture d’Intérieur ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Responsabilité
ORA Architecture d’Intérieur s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, ces informations sont présentées à titre indicatif et peuvent évoluer.
ORA Architecture d’Intérieur ne saurait être tenue responsable d’une erreur, d’une omission ou d’une indisponibilité temporaire du site.
Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site et notamment lors de l’utilisation du formulaire de contact, certaines données personnelles peuvent être collectées.
Ces informations sont utilisées uniquement afin de répondre aux demandes adressées à ORA Architecture d’Intérieur et, le cas échéant, d’assurer le suivi de la relation commerciale.
Les données collectées ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous pouvez exercer vos droits concernant vos données personnelles en adressant votre demande à :
[ADRESSE E-MAIL À COMPLÉTER]
Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services utilisés, des outils de mesure d’audience ou des contenus provenant de services tiers.
Lorsque la réglementation l’exige, les cookies non strictement nécessaires ne sont déposés qu’après obtention du consentement de l’utilisateur.
L’utilisateur peut à tout moment modifier ou retirer son consentement depuis l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève ORA Architecture d’Intérieur après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à l’entreprise et sous réserve des conditions de recevabilité applicables.
Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site internet : [À COMPLÉTER]
Crédits
Conception du site : ORA Architecture d’Intérieur
Photographies, rendus, illustrations et contenus : ORA Architecture d’Intérieur, sauf mention contraire.
© ORA Architecture d’Intérieur — Tous droits réservés.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
